DC-58-2022
Modification de la régie d’avance et de recettes pour le budget animation
DC-57-2022
Contrat de maintenance du logiciel camping avec la société Webluma
DC-56-2022
Remboursement des réparations du rond-point de la Rivoirette
DC-55-2022
Modification de la régie de recettes du camping municipal la rivoirette
DC-54-2022
Remboursement des réparations d’un panneau de signalisation routière
DC-53-2022
Contrat de maintenance pour le renouvellement du contrat de services d’applicatifs hébergés CPS/Morestel/0123
DC-52-2022
Contrôle technique – rénovation Maison de l’Amitié
DC-51-2022
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé – Rénovation Maison de l’amitié
DC-50-2022
Marché de prestations de services en matière de fourrière animale
DC-49-2022
Prestation supplémentaire – convention de fourrière animale avec la Fondation Clara
DC-48-2022
Renouvellement du contrat de maintenance annuelle Veeam Backup avec ACCESS INFORMATIQUE
DC-47-2022
Marché à procédure adapté de l’aménagement de sécurité de la route de Thuile
DC-46-2022
Prêt de 8 œuvres de Pierre Patureau au Centre Hospitalier de Morestel
DC-45-2022
Marché à procédure adapté : Signalisation de l’aménagement de sécurité de la route de Thuile
DC-44-2022
Modification de la régie de recettes du camping municipal La Rivoirette
DC-43-2022
Remboursement des réparations de deux barrières situées sur la RD1075
DC-42-2022
Remboursement des réparations d’un poteau place des halles
DC-41-2022
Avenant au contrat de service à l’usage informatique avec la société ACCESS diffusion
DC-40-2022
Reconduction du contrat de maintenance VERTIV de la source centrale d’éclairage de sécurité de la maison de l’amitié et changement d’entité VERTIV à CHLORIDE
DC-39-2022
Acquisition et contrat de maintenance du logiciel INOE (cantine scolaire)
DC-38-2022
Remboursement des réparations de deux barrières situées à l’intersection RD 1075
DC-37-2022
Remboursement des dégradations de la vidéo protection
DC-36-2022
Mise à disposition d’emballages de gaz à compter du 1er octobre 2022
DC-35-2022
Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de sécurité Route de Thuile
DC-34-2022
Mission complémentaire d’aide à la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un espace ludique multi-pratiques de type « pumptrack »
DC-33-2022
Contrat avec la société FIRA pour la maintenance et la vérification des portes des sites de la commune de Morestel
DC-32-2022
Contrat avec Access Informatique pour le renouvellement des licences mailinblack
DC-31-2022
Acquisition et contrat de maintenance du logiciel Civil Net Elections
DC-30-2022
Acquisition et contrat de maintenance du logiciel Cityweb
DC-29-2022
Modification de la régie de recettes du camping municipal La Rivoirette
DC-28-2022
Modification de la régie de recettes et d’avance du service animation et manifestations de la ville de Morestel
DC-01-2022 à DC-27-2022
Avant la réforme du 1er juillet 2022 concernant la publication des actes administratifs, décision 01 à 27.
