DEL-111-2022
Création de postes : adjoint administratif principal 2ème classe et adjoint technique au 1er janvier 2023
DEL-110-2022
Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
DEL-109-2022
Intégration à l’inventaire des œuvres transférées par l’AMRA et des œuvres détenues par la commune
DEL-108-2022
Donation de l’AMRA : Paysage à Roche (Roche Plage) huile sur panneau de FA Ravier
DEL-107-2022
Legs de deux œuvres de François Guiguet
DEL-106-2022
Restauration scolaire : modification des prix des repas au 1er janvier 2023
DEL-105-2022
Tarifs du cinéma à compter du 1er janvier 2023
DEL-104-2022
Détermination du coût de fonctionnement d’un élève à demander aux communes de résidence des élèves scolarisés en Unité Localisée pur l’Inclusion Scolaire (ULIS) de l’école Victor-Hugo
DEL-103-2022
Participation forfaitaire par élève à l’école privée Saint Joseph pour l’année 2023
DEL-102-2022
Indemnisation pour perte de récolte suite aux travaux sur le chemin de Montgarrel
DEL-101-2022
Subvention d’équilibre 2022 au budget annexe animation
DEL-100-2022
Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour les travaux de réhabilitation de la Maison de l’Amitié
DEL-099-2022
Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour révision du PLU communal
DEL-098-2022
Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour l’aménagement des chemins de Montgarrel et de Malissole
DEL-097-2022
Décision modificative n°6
DEL-096-2022
Débat d’orientation budgétaire
DEL-095-2022
Délégation sur les questions de sécurité civile : attribution d’une indemnité de fonction à un conseiller délégué
DEL-094-2022
Création d’un contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité
DEL-093-2022
CDG 38 : participation au marché public du CDG38 pour les assurances couvrant les risques statutaires à compter du 1er janvier 2023
DEL-092-2022
Prix pour le concours des maisons fleuries
DEL-091-2022
TE38 rénovation de l’éclairage public
DEL-090-2022
Dates d’ouvertures des commerces le dimanches en 2023
DEL-089-2022
Garantie d’emprunt – SDH – contrat de prêt destiné à la réhabilitation de 51 logements « Résidence la Garenne »
DEL-088-2022
Subvention à l’association Morestel en fête
DEL-087-2022
Adjonction de tarifs à la Maison Ravier
DEL-086-2022
Vente de pots de miel à l’office de tourisme intercommunal des balcons du dauphiné
DEL-085-2022
Donation
DEL-084-2022
Modification des durées d’amortissement pour les biens acquis au 01/01/2022
DEL-083-2022
Avenant n°1 du lot n°2 du marché à procédure adaptée pour les travaux d’aménagement des chemins de Montgarrel et Malissole
DEL-082-2022
Avenant n°1 du lot n°1 du marché à procédure adaptée pour les travaux d’aménagement des chemins de Montgarrel et Malissole
DEL-081-2022
Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour l’aménagement des chemins de Montgarrel et Malissole
DEL-080-2022
Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour la révision du PLU communal
DEL-079-2022
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
DEL-078-2022
Décision modificative n°1 – budget annexe animation
DEL-077-2022
Décision modificative n°3
DEL-076-2022
TE 38 : conditions générales d’utilisation Fond de Plan au format PCRS
DEL-075-2022
CCBD – Groupement de commande fournitures administratives et papier
DEL-074-2022
CCBD – Modification statutaire – actualisation des statuts suite à l’approbation du projet de territoire
DEL-073-2022
Chargé des publics : dispositif Volontariat Territorial en Administration
DEL-072-2022
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
DEL-071-2022
Création d’un CDD accroissement temporaire d’activité
DEL-070-2022
Contrat avec le département et le collège pour la mise à disposition de préfabriqués à côté du collège pour le projet jeunes du CSOB
DEL-069-2022
Convention de servitude ENEDIS renouvellement HTA Champ de Mars-Piscine
DEL-068-2022
Convention de mandat avec la commune de St Victor de Morestel – travaux route de Thuile
DEL-067-2022
Demande de subvention au Département au titre des amendes de police : aménagement de sécurité RD 16 Route de Thuile
DEL-066-2022
Remise gracieuse à l’ACPANI des frais de la perte d’un chèque
DEL-065-2022
Modification des règlements intérieurs des salles
DEL-064-2022
Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour les travaux de réhabilitation de la Maison de l’Amitié
DEL-063-2022
Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour l’aménagement des chemins de Montgarrel et de Malissole
DEL-062-2022
Décision modificative n°4
DEL-061-2022
Avenant au marché de fourniture de repas en liaison chaude pour les restaurants scolaires communaux
DEL-060-2022
PEDT : signature de la convention avec la CAF, les services de l’Etat, le CSOB et la commune
DEL-059-2022
Demande de subvention pour le pumptrack – plan 5200 équipements de proximité
DEL-058-2022
Convention servitude Enedis : projet Arcades Promotion
DEL-057-2022 et annexe
Convention avec Alpes Isère Habitat pour la réalisation de travaux de peinture sur la résidence Le Ravier
DEL-056-2022
Maison Ravier : dépôt des œuvres de François Guiguet par la commune de Corbelin
DEL-055-2022
Maison ravier : nomination des membres du comité scientifique
DEL-054-2022 et annexe
Médiathèque : modification du règlement intérieur et ajout de nouvelles chartes
DEL-053-2022
Rapport annuel 2021 de délégation Cinéma le Dauphin
DEL-052-2022
Tarif du cinéma au 1er juillet 2022
DEL-051-2022
Adjonction de tarifs à la régie de la Médiathèque
DEL-050-2022
Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire
DEL-049-2022
Tarif des redevances, droits de voirie et stationnement
DEL-048-2022
Subvention au tennis
DEL-047-2022
Décision modificative n°3
DEL-046-2022 et annexe
Arrêt du projet de révision du PLU
DEL-001-2022 à DEL-045-2022
Avant la réforme du 1er juillet 2022, concernant la publication des actes administratifs, délibération 001 à 045.