ARRETE_ADM-03-2022
Arrêté de délégation de fonction à Monsieur Guillaume David Conseiller municipal délégué
ARRETE_ADM-02-2022
Arrêté de mise à l’enquête publique du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme

N°POL-173-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue François Perrin en agglomération (RD 517)
N°POL-172-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue des Jonquilles
N°POL-171-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Place Saint Symphorien
N°POL-170-2022
Arrêté de circulation Route de Sermerieu entre le 23/12/2022 et le 13/01/2023. Démolition de la maison incendiée au droit du 1309.
N°POL-169-2022
Arrêté de circulation entre Rue CF DAUBIGNY et Rue du train de l’Est. Tirage de la fibre optique dans les réseaux existants du 26/12/2022 au 25/01/2023
N°POL-168-2022
Arrêté de circulation rue Newton du 09 au 24 Janvier 2023. Branchement sur le réseau ENEDIS au droit du 277
N°POL-167-2022
Arrêté de circulation route de Sermerieu du 20/12/2022 au 03/01/2023. Réfection de la facade du bâtiment au droit du numéro 164.
N°POL-166-2022
Arrêté de circulation Grande rue pour le 15 décembre au matin. Livraison de béton par toupie
N°POL-165-2022
Arrêté de voirie pour les travaux ci-dessus
N°POL-164-2022
Arrêté de circulation Grande rue du 14 au 22 décembre pour des travaux de pose de boite de jonction pour le réseau ENEDIS
N°POL-163-2022
Arrêté de stationnement Rue Blanche du 05 Décembre 2022 au 04 Janvier 2023. Mise en place d’un échafaudage pour la réfection de toiture au droit du 62.
N°POL-162-2022
Arrêté de circulation route de Grenoble. Travaux de raccordement aux réseaux d’eau. Du 12 au 22 Décembre 2022.
N°POL-161-2022
Prolongation de l’arrêté de voirie Grande rue (POL-139-2022) du 02 au 09 Décembre 2022.
N°POL-160-2022
Prolongation de l’arrêté de circulation Grande rue (POL-137-2022) du 02 au 09 Décembre 2022
N°POL-159-2022
Arrêté de circulation permanent rue Claude ROCHAS. Extension de la zone 30 km / heure, depuis le Rond-point St Symphorien jusqu’à l’intersection avec le champ de Mars.
N°POL-158-2022
Arrêté de circulation permanent rue Paul CLAUDEL. Instauration d’une circulation sens unique
N°POL-157-2022
Arrêté de circulation annuelle CAP SECURITE
N°POL-154-2022
Arrêté de voirie portant alignement Chemin de Malissole
N°POL-153-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Blanche (VC 02)
N°POL-152-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation avenue du Pré du Roi en agglomération (RD 1075) Rue de la Rivoirette (VC 08)
N°POL-151-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Blanche (VC 02)
N°POL-150-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route de Lyon en agglomération (RD517)
N°POL-149-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation pour la fête des Lumières samedi 3 décembre 2022
N°POL-148-2022
Arrêté portant interdiction de vente à emporter d’alcool et détention de toute bouteille en verre àl ‘occasion de la Fête des Lumières
N°POL-147-2022
Arrêté de circulation permanent modifiant la circulation sur Chemin de Malissole (VC 21), chemin de Montgarrel (VC 13) et Chemin sur Chanoz (VC 44)
N°POL-146-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Charles François Daubigny (VC 16), Grande Rue (VC 52) Route de Grenoble en agglomération (RD 1075) et Rue du train de l’Est (VC)
N°POL-145-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue François Perrin en agglomération (RD 517)
N°POL-144-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande rue (VC 52)
N°POL-143-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation pour la course pédestre « La Ronde des couleurs »
N°POL-142-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue François-Auguste Ravier (VC 01) et Place Antonin Chanoz
N°POL-141-2022
Arrêté portant permission de voirie Rue François Auguste Ravier (VC 01), rue Blanche (Vc 02)
N°POL-140-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue François Auguste Ravier (VC 01), Rue Blanche (Vc 02), Place Saint Symphorien (VC)
N°POL-139-2022
Arrêté portant permission de voirie Grande rue (VC 52)
N°POL-138-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Charles François Daubigny (VC 16)
N°POL-137-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande rue (VC 52)
N°POL-136-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-135-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route d’Argent en agglomération (RD 33), Rue Louis Rive (VC 18), Route de Brangues en agglomération (RD 60A)
N°POL-134-2022
Arrêté portant permission de voirie Promenade Bellevue (VC)
N°POL-133-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Promenade Bellevue (VC)
N°POL-132-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Corne (VC 13)
N°POL-131-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de Bachelin (VC)
N°POL-130-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue François Perrin en agglomération (RD 517) Place du champ de Mars (VC)
N°POL-129-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Charles François Daubigny (VC 16)
N°POL-128-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route de Thuile (RD 16)
N°POL-127-2022
Arrêté portant permission de voirie Route de Serrières (VC 10)
N°POL-126-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route de Thuile en agglomération (RD 16)
N°POL-125-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas
N°POL-124-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas
N°POL-123-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement Place antonin Chanoz et Rue François Auguste Ravier
N°POL-122-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande rue et Place Saint Symphorien
N°POL-121-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation sous chantier sur les routes départementales en agglomération et sur toutes les voies communales de la commune de Morestel
N°POL-120-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route de Thuile en agglomération (RD 16)
N°POL-119-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route de Bourg (VC)
N°POL-118-2022
Arrêté portant permission de voirie Route de Bourg (VC)
N°POL-117-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Place de la Mairie
N°POL-116-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas
N°POL-115-2022
Arrêté portant interdiction de détention et transport de matériel pyrotechnique sur la voie publique
N°POL-114-2022
Arrêté portant règlementation de tenue vestimentaire interdiction du torse nu dans l’espace public
N°POL-113-2022
Arrêté portant restriction de circulation pour les mineurs de moins de 18 ans
N°POL-112-2022
Arrêté portant interdiction de détention, consommation et transport d’alcool sur la voie publique
N°POL-111-2022
Arrêté relatif à l’occupation de l’espace public à des fins commerciales. Concerne la terrasse du bar restaurant « LE NORBELLO »
N°POL-110-2022
Arrêté relatif à l’occupation de l’espace public à des fins commerciales. Concerne la terrasse du bar restaurant « LE SAKURA »
N°POL-109-2022
Arrêté relatif à l’occupation de l’espace public à des fins commerciales. Concerne la terrasse du bar « LA GOURMANDINE »
N°POL-108-2022
Arrêté relatif à l’occupation de l’espace public à des fins commerciales. Concerne la terrasse de la brasserie « LE GRAND CAFE – PMU »
N°POL-107-2022
Arrêté relatif à l’occupation de l’espace public à des fins commerciales. Concerne la terrasse du bar « LE K2F »
N°POL-106-2022
Arrêté portant permission de voirie route de Bourg (VC 50)
N°POL-105-2022
Arrêté de circulation route de Bourg. Travaux de terrassement et de pose de réseau entre le 01 et le 15 aout
N°POL-104-2022
Arrêté de circulation rue Jean-Baptiste COROT. Fermeture à la circulation à 17h00 et au stationnement de 14h00 le 27 Aout. Réouverture à 02h00 le 28 Aout. Organisation des « Arts Sonores »
N°POL-103-2022
Arrêté de circulation entre le rond-point St Symphorien et la rue du Clos Giraud Rue pour l’organisation de la Brocante du 15 aout
N°POL-102-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route de Grenoble en agglomération (RD 1075)
N°POL-101-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route d’Argent en agglomération (RD 33)
N°POL-100-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-099-2022
Arrêté portant interdiction de détention et transport de matériel pyrotechnique sur la voie publique
N°POL-098-2022
Arrêté portant règlementation de la tenue vestimentaire interdiction du torse nu dans le domaine public
N°POL-097-2022
Arrêté portant restrictions de circulation pour les mineurs de moins de 18 ans
N°POL-096-2022
Arrêté portant interdiction de détention, consommation et transport d’alcool sur la voie publique
N°POL-095-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande Rue et Place Saint Symphorien
N°POL-094-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue François Perrin en agglomération (RD 517)
N°POL-093-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande rue (VC 52), Rue sous la Ville (VC 23), Passage du corps de Garde (VC), Rue de la Manine (VC 15), Rue du clos Giraud (VC 17), pou rune course cycliste TVO
N°POL-092-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue François Perrin en agglomération (RD 517)
N°POL-091-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-090-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Impasse du centre funéraire (VC)
N°POL-089-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route de Bachelin (VC)
N°POL-088-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude rochas (VC 50)
N°POL-087-2022
Arrêté portant permission de voirie rue du Vouet (VC 12)
N°POL-086-2022
Arrêté portant permission de voirie Route de bourg (VC)
N°POL-085-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement Rue blanche (VC 02)
N°POL-084-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route d’argent en agglomération (RD233) rue Louis Rive (VC 18)
N°POL-083-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue Clos Giraud (VC 17), Grande Rue (VC 52)
N°POL-082-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue la Rivoirette (VC 08)
N°POL-081-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Galilée (VC 32)
N°POL-079-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-078-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-077-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-076-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue CF Daubigny (VC 16), Rue JB Corot (VC) et Grande Rue (VC 52)
N°POL-075-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue François Perrin en agglomération (RD 517)
N°POL-074-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-073-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue de CF Daubigny (VC 16), Rue JB Corot (VC) et Grande rue (VC 52)
N°POL-072-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route d’Iselet Cité de la Bichonnière
N°POL-071-2022
Arrêté portant permission de voirie route de l’Iselet cité la Bichonnière
N°POL-070-2022
Arrêté portant portant permission de voirie Rue du Train de l’Est (VC)
N°POL-069-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement route de Sermérieu en agglomération (RD 244)
N°POL-067-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-066-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement rue claude rochas (VC 50)
N°POL-065-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue jean Baptiste Corot (RD16)
N°POL-064-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation et le stationnement de la Fête de la musique
N°POL-063-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route d’argent en agglomération (RD 33)
N°POL-062-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Paul Claudel (VC 51)
N°POL-061-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la Manine (VC 15)
N°POL-060-2022
Arrêté de voirie portant stationnement rue de la Manine (VC 15)
N°POL-055-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande Rue (VC 52)
N°POL-054-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement rue François Perrin en agglomération (RD 517)
N°POL-053-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande Rue (VC 52) pour la foire du 9 mai
N°POL-052-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement rue Claude Rochas (VC 50)
N°POL-051-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue du Pré Seigneur (VC)
N°POL-050-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Route de Sermérieu en agglomération (RD 244)
N°POL-049-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Grande Rue, Rue sous la ville, Passage du corps de garde, rue de la Manine, rue du clos Giraud pour l’animation Nuit Blanche
N°POL-048-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement rue du train de l’Est (VC)
N°POL-047-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue du train de l’Est (VC)
N°POL-046-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Place Grenette et rue François Auguste Ravier
N°POL-045-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement Grande Rue
N°POL-044-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Place St Symphorien, Grande rue, Route de Lyon et Route d’Argent
N°POL-043-2022
Arrêté de voirie sur les chemins de Montgarrel, Malissole, sur Chanoz. Travaux d’enfouissement des réseaux électriques du 25 Avril au 25 Juillet
N°POL-042-2022
Arrêté de circulation sur les chemins de Montgarrel, Malissole, sur Chanoz. Travaux d’enfouissement des réseaux électriques du 25 Avril au 25 Juillet. Mise en place de déviation.
N°POL-041-2022
Arrêté de voirie Rue Claude ROCHAS. Travaux de réfection et réhabilitation du trottoir du 07 avril au 31 Mai
N°POL-040-2022
Arrêté de circulation Rue Claude ROCHAS. Travaux de réfection et réhabilitation du trottoir du 07 avril au 31 Mai. Mise en place de feux tricolores
N°POL-039-2022
Arrêté de stationnement Rue du Train de L’est. Prolongation de l’arrêté POL-027-2022 jusqu’au 13 Avril. Travaux de réfection du mur d’habitation
N°POL-038-2022
Arrêté de circulation Rue du Train de L’est. Prolongation de l’arrêté POL-026-2022 jusqu’au 13 Avril. Travaux de réfection du mur d’habitation
N°POL-037-2022
Arrêté de circulation Grande Rue. Manifestation organisée par MORESTEL EN FETE pour une brocante et vide grenier la journée du 18 Avril 2022
N°POL-036-2022
Arrêté de circulation Rue Paul CLAUDEL. Fermeture de la rue du 19 au 23 Avril pour la rénovation de la façade
N°POL-035-2022
Arrêté de stationnement Rue Paul CLAUDEL au droit du 33. Installation d’un échafaudage pour la rénovation de la façade du 18 Avril au 02 Mai.
N°POL-034-2022
Arrêté de circulation Grande Rue au droit du 436. Travaux de déplacement du réseau aérien par ENEDIS le 01 Avril. Stationnement interdit sur 03 places le long de la grande rue
N°POL-033-2022
Arrêté de circulation rue Claude ROCHAS. Reprise en Maçonnerie du portail d’entrée du 15 au 30 Avril. Réduction de la chaussée de circulation
N°POL-032-2022
Arrêté de stationnement Rue F PERRIN. Installation d’une benne de collecte de déchet sur le trottoir du 30 Mars au 13 Avril
N°POL-031-2022
Arrêté de circulation sur toutes les routes départementales en agglomération et toutes les voies communales. Opération de tirage de la fibre optique ainsi que le raccordement du 28 Mars au 28 Septembre 2022. Opération effectuée par l’entreprise FIBREM
N°POL-030-2022
Arrêté de circulation sur la rue de la Manine pour le déchargement de matériel volumineux. Fermeture de la rue de la Manine à la circulation de véhicule et de piéton. Concerne 03 jours entre le 31
Mars et le 14 Avril.
N°POL-029-2022
Arrêté de circulation sur la rue du Clos Pascal pour le déménagement d’affaires personnelles, le 01 Avril 2022
N°POL-028-2022
Arrêté de circulation rue Paul CLAUDEL le 28 Avril 2022. Aménagement d’affaires personnelles, réservation de 02 places de stationnement
N°POL-027-2022
Arrêté de stationnement pour ces travaux, installation d’un échafaudage
N°POL-026-2022
Arrêté de circulation rue du Train de l’Est du 28 Mars au 06 Avril. Reprise du mur d’habitation. Interdiction de stationnement au droit du chantier
N°POL-025-2022
Arrêté de circulation pour ces travaux. Réservation de 02 places de stationnement
N°POL-024-2022
Arrêté de stationnement Grande rue. Pose d’un échafaudage le 11 Avril 2022 pour des travaux de réfection d’éclairage du commerce GRABIT
N°POL-023-2022
Arrêté de circulation sur les chemins de MONTGARREL et MALISSOLE pour ces travaux
N°POL-022-2022
Arrêté de voirie sur les chemins de MONTGARREL et MALISSOLE pour la réfection de la voirie du 14 Mars au 30 Septembre 2022
N°POL-021-2022
Arrêté de stationnement au 80 rue de la Rivoirette le 10 Mars 2022. Déchargement de plaque de plâtre par la société F.PERRIN
N°POL-020-2022
Arrêté de stationnement 235, route de GRENOBLE. Fixage des câbles électriques sur la façade de l’immeuble « Le GRIFFON », stationnement de la nacelle pour la journée du 22 Mars
N°POL-019-2022
Arrêté de stationnement au 164 route de Sermerieu. Installation d’un échafaudage pour la réfection de la façade du 07 Mars au 05 Avril
N°POL-018-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Place Antonin Chanoz (VC)
N°POL-017-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Paul Claudel et Rue Lavoisier
N°POL-016-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Paul Claudel (VC 51)
N°POL-015-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue Les cours (VC 07)
N°POL-014-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Place du champ de Mars, Place Antonin Chanoz et Place du 8 mai 1945
N°POL-013-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation chemin de Balmette (VC 11)
N°POL-012-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route d’Argent en agglomération (RD 33)
N°POL-011-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue Les cours (VC 07)
N°POL-010-2022
Arrêté portant permission de voirie rue de la Corne (VC 13)
N°POL-009-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation rue de la corne (VC 13)
N°POL-008-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route de Grenoble en agglomération (RD 1075)
N°POL-007-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route d’argent en agglomération (RD 33)
N°POL-006-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement route d’Argent en agglomération (RD 33)
N°POL-005-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation route de Sermérieu en agglomération (RD 244)
N°POL-004-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement route de Sermérieu en agglomération (RD 244)
N°POL-003-2022
Arrêté portant règlementation de la circulation Rue Pré Seigneur (VC)
N°POL-002-2022
Arrêté de voirie portant permis de stationnement route du Pré Seigneur (VC)
N°POL-001-2022
Arrêté de voirie portant alignement VC n°3 chemin de Montgarrel